Conseils et commissions du collège

LA COMMISSION PERMANENTE (2 titulaires et 2 suppléants)

Prépare et discute les différents points qui seront ensuite délibérés en Conseil d’Administration

LE CONSEIL D’ADMINISTRATION (31 membres car le collège J. Rostand compte plus de 600 élèves)

C’est l’organe de délibération et de décision du collège (projets, budget, règlement intérieur, décisions pédagogique et éducative, programmes, plans et conventions, voyages…). Il se réunit en séance ordinaire à l’initiative du chef d’établissement au moins 3 fois par an. Il peut être réuni en séance extraordinaire à la demande des autorités compétentes sur un ordre du jour déterminé.

Il est présidé par le chef d’établissement et compte 11 représentants de l’administration (établissement, communauté de communes, commune, Conseil Départemental), 10 représentants élus du personnel, 10 représentants élus des usagers (7 parents d’élèves + 3 élèves)

COMMISSION DE LA VIE SCOLAIRE OU ÉDUCATIVE (1 titulaire et 1 suppléant)

Instance de concertation et proposition par rapport au comportement des élèves. Guide les élèves afin d’éviter le Conseil de Discipline.

COMMISSION DE DISCIPLINE (2 titulaires et 2 suppléants)

Instance qui prononce ou non l’exclusion d’un élève.

COMMISSION HYGIÈNE ET SÉCURITÉ (1 titulaire et 1 suppléant)

Instance chargée d’examiner les questions de santé, sécurité au travail et bien-être des fonctionnaires.

COMITÉ D’ÉDUCATION A LA SANTE ET A LA CITOYENNETÉ (Nombre illimité de personnes, ouvert à tout parent d’élève)

Contribue à l’éducation à la citoyenneté, prépare le plan de prévention à la violence, propose des actions envers les parents en difficulté et pour lutter contre l’exclusion, définit le programme d’éducation à la santé, à la sexualité et à la prévention des comportements à risque.

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (1 titulaire et 1 suppléant)

Examine les appels d’offre